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  Les modifications simplifiées

  incidences notables sur l’environnement." Consultez la délibération (en version feuilletable) Modalités de la mise à disposition Par délibération 083-2024 en date du 11 avril 2024, Saint-Brieuc Armor [...] fr/index.php/s/aJtP0uyQ8d78koq Consultez la délibération (en version feuilletable) 7e modification simplifiée du PLU Approbation de la procédure Par délibération 021-2025 en date du 6 février 2025, Saint-Brieuc [...] hauteurs dans un secteur. Lien vers la délibération : https://www.calameo.com/ville-de-saint-brieuc/read/000374885fa3cc29d7528 Mise à disposition du public Par délibération 202-2024 en date du12 septembre 2024

  19/04/2023 13:15

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  Les revisions du PLU

  Partager sur Facebook Twitter Linkedin Révisions 1 et 2 du PLU Le Conseil Municipal a approuvé par délibération du 14/06/2016 la 1ère et la 2eme révision allégée du PLU. Cette procédure portait sur les points [...] on du zonage sur le site de l'école de Beauvallon pour permettre l'évolution de l'équipement; Délibération du 14/06/2016 / 1ere révision allégée du PLU Rapport et les conclusions du commissaire enquêteur [...] la vallée de Douvenant; - Inscription d'une orientation d'aménagement sur un terrain en friche Délibération du 14/06/2016 / 2eme révision allégée du PLU Rapport et les conclusions du commissaire enquêteur

  16/03/2023 17:30

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  Conseil municipal

  proximité et/ou missionné.e.s Les conseiller.ère.s de la minorité Les séances du Conseil municipal Délibérations, arrêtés, décisions

  20/06/2023 17:45

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  Action publique

  page par e-mail Partager sur Facebook Twitter Linkedin Dans cette rubrique Conseil municipal Délibérations, arrêtés, décisions Élections Finances de la Ville Grands projets Le Griffon magazine Histoire

  20/06/2023 17:45

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  Délibérations, arrêtés, décisions

  Partager sur Facebook Twitter Linkedin Consulter les actes publiés Les différents actes publiés Les délibérations prises en conseil municipal Les arrêtés et décisions Les actes réglementaires de portée générale [...] (liste non exhaustive) Rechercher une publication Vous recherchez un arrêté, une décision, une délibération ? Utilisez le moteur de recherche dédié ci-dessous. Effectuez votre recherche par mots-clés ,

  20/06/2023 17:45

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  Arrêtés et délibérations

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  12/05/2023 17:04

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  Les droits de préemption

  bonne connaissance du marché immobilier sur leur territoire. Un DPU peut être renforcé si, par délibération motivée, le Conseil Municipal a décidé de faire appliquer les aliénations et cessions mentionnées [...] commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce de proximité, délimité par délibération du conseil municipal, peut faire l'objet d'un droit de préemption de la commune, c'est-à-dire [...] 2 KB carte_perimetre_de_sauvegarde_du_commerce_et_de_l_artisanat_de_proximite.pdf PDF 421,6 KB Deliberation_perimetre_de_sauvegarde_du_commerce_et_de_l_artisanat_de_proximite.pdf PDF 1,001,4 KB Dans la

  17/03/2023 13:20

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  Les revisions de droit commun

  droit commun du PLU (rues de Jersey, Plaine Ville et Berry) Le Conseil Municipal a approuvé par délibération ( n°21 du 10/11/15 ) la 1ère modification de droit commun du PLU. Cette procédure portait sur [...] modification de droit commun du PLU (rue du Chef de Ville) Le Conseil Municipal a approuvé par délibération ( n°23 du 14/06/2016 ) la 2ème modification de droit commun du PLU. Cette procédure portait sur [...] . 4ème Modification de droit commun du PLU (rue Coquelin) Le Conseil Municipal a approuvé par délibération (n°18 du 15/02/2017) la 4ème modification de droit commun du PLU . Cette procédure portait sur

  16/03/2023 17:29

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  Stationner

  sens de l'Article R. 417-10 du Code de la Route et seront déplacés. En savoir plus sur la page "Délibérations, arrêtés, décisions" Guide du stationnement Retrouvez toutes les informations pratiques du st

  21/02/2023 18:30

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  Les séances du Conseil municipal

  l'ensemble des ordres du jour et des compte-rendus des séances 2020 Dans la même rubrique Arrêtés et délibérations

  02/07/2024 12:13

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  Plan du site

  Jean-Christophe Le Got Bernard Croguennec Les séances du Conseil municipal Arrêtés et délibérations Délibérations, arrêtés, décisions Élections Préparer son vote : inscription et procuration Bureaux de

  16/01/2023 18:32

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  Valorisation de l'architecture et du patrimoine

  15 février 2020. Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont disponibles . Par délibération du Conseil d'Agglomération du 8 juillet 2021 , l'AVAP de Saint-Brieuc a été approuvée. La Loi

  22/02/2023 09:59

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  Le PLU évolue

  modifications du PLU en quelques dates Le Plan Local d’Urbanisme de Saint-Brieuc a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 12 Février 2013. Il a depuis connu plusieurs procédures, approuvées par

  21/04/2023 17:03

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  Stationnement des résidents

  carte bancaire Tarifs Résidents abonnements dans les parkings Tarifs 2025 : applicables selon délibération du 16 Décembre 2024. Abonnements 24h/24, qui permettent de stationner à tout moment et sans limite [...] pas de rendu monnaie) Tarifs Résident - Abonnement sur voirie Tarifs 2024 : applicables selon délibération 16 Décembre 20 24 ABONNEMENTS ZONE JAUNE : stationnement sur tous les emplacements en zone jaune [...] grise du véhicule). Le badge vous sera facturé au tarif de 20 € (Tarif 2025 : applicable selon délibération du 16 Décembre 2024 ). Dans la même rubrique Stationner dans un parking Stationner sur la voirie

  03/03/2025 17:53

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  Location de salles

  salles mises à disposition des associations et des particuliers en décembre. Consultez les tarifs (délibération du Conseil Municipal du 01/07/2024) Salles des Comités de quartier Les Comités de quartier peuvent

  20/09/2024 16:31

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  Stationnement des professionnels

  véhicules automobiles léger Plusieurs tarifs selon mes besoins Tarifs 2024 : applicables selon délibération du 13 Novembre 2023. le tarif journalier = 6,80 € l' abonnement mensuel = 32.50 € l' abonnement [...] par courrier ou en me rendant directement au bureau d'accueil. *Tarif 2023 - applicable selon délibération du 14 Novembre 2022 . Attention : Ces documents seront à fournir tous les 2 ans pour renouveler [...] maximum de 3 jours et pour 1 seul véhicule . 1 jour = 21,00€* *Tarifs 2024 : applicables selon délibération du 13 Novembre 2023 Remplissez le formulaire de demande de titre de stationnement en ligne ! Dans

  21/04/2023 18:47

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  Stationner sur la voirie

  gratuites) = 12€60 + de 10h00 (dont 1h30 gratuites) = 23 € au total * Tarifs 2024 : applicables selon délibération du 16 Décembre 2024. Vous souhaitez stationner à un tarif plus avantageux ? Stationner éco dans

  03/03/2025 17:53

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  Stationner dans un parking

  pendant mes déplacements ou congés. Détail des tarifs * Tarifs année 2025 : applicables selon délibération du 16 Décembre 2024. Tout 1/4 d'heure entamé sera dû. Parking Gouédic 30 minutes gratuites + Gratuit [...] espèce, chèque ou carte bancaire. Tarifs abonnements parkings Tarifs 2025 : applicables selon délibération du 16 Décembre 2024. Abonnements 24h/24 Permettent de stationner à tout moment et sans limite

  03/03/2025 17:53

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  Construction, démolition... les démarches d'urbanisme

  propriété bâtie. Il peut être instruit dans le cadre d'un dépôt de permis de construire. Consultez la délibération n°16 du 12 février 2013 « instauration du permis de démolir sur tout le territoire communal »

  10/04/2024 18:29

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